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Grâce aux Art Security Tokens et à Rubey, le grand public profite d’une œuvre de James Ensor et vous bénéficiez d’un éventuel retour financier sur votre investissement.
Pourquoi investir dans un Art Security Token ?
Rubey vous offre une double opportunité en tant qu’investisseur dans les Art Security Tokens : vous avez la possibilité d’investir en ayant un impact social et d’acquérir des droits financiers basés sur la valeur d’une œuvre d’art.
Grâce aux Art Security Tokens de Rubey, vous contribuez à maintenir le patrimoine culturel accessible et à renforcer la collection du Royal Musée des Beaux-Arts Anvers.
Jusqu’à présent, le Carnaval de Binche de James Ensor a toujours fait partie de collections privées. Grâce à Rubey et à votre investissement, l’œuvre sera désormais prêtée au KMSKA pour la durée de la « tokenisation ». Le grand public aura donc pour la première fois l’occasion d’admirer cette œuvre de premier plan.
Embarquez dès 150 euros
Vous pouvez participer aux Art Security Tokens de Rubey à partir de 150 euros seulement. C’est unique, car le « ticket d’entrée » pour investir dans l’art de qualité supérieure est généralement bien plus élevé. Grâce aux Art Security Tokens, l’opportunité d’un investissement dans l’art de qualité peut enfin aller de pair avec un prix d’entrée bas. La plateforme Rubey vous permet d’investir de 150 à 10 000 euros.
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez investir un montant plus élevé ou le faire en tant qu’entreprise.
« Copropriétaire » est intentionnellement mis entre guillemets. Chaque investisseur qui achète des Art Security Tokens de Rubey est effectivement le propriétaire légal de ces jetons, mais pas directement de l’œuvre d’art elle-même. Le droit officiel de propriété de l’œuvre appartient à une société spécifique de Rubey. Chacune des sociétés de Rubey est propriétaire d’une œuvre d’art et transfère ensuite les droits financiers relatifs à cette œuvre aux détenteurs de jetons.
Pour le Carnaval de Binche d’Ensor, 1 Art Security Token = 1,41 euro
Le Carnaval de Binche de James Ensor a été divisé en 1 million d’Art Security Tokens. Les Art Security Tokens sont souscrits pour un prix total de 1,41 million d’euros. Le prix d’émission d’un Art Security Token est donc de 1,41 €.
Avec le montant total de 1,41 million d’euros levé via les Art Security Tokens, la société spécialement constituée Rubey Paintco1 SARL (l’émetteur) finance
(i) l’achat du Carnaval de Binche de James Ensor pour un montant de 1,2 million d’euros (hors frais et taxes liés à l’acquisition),
(ii) le paiement des coûts et charges liés à l’achat et
(iii) le paiement des coûts de mise en place de l’infrastructure pour l’émission des Art Security Tokens.
En tant qu’investisseur, vous êtes en droit de demander le remboursement de votre investissement à l’émetteur à la fin de la période (prolongeable) de 10 ans.
Attention : les montants à payer par l’émetteur sont, en toutes circonstances, limités à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art, c’est-à-dire la valeur de l’œuvre d’art au moment de sa réalisation, après déduction des frais de vente de l’œuvre. Le droit de recours de l’investisseur contre l’émetteur est donc limité à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art.
Scénario 1 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée.
Dans la mesure où la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée, l’émetteur devra d’abord vous verser votre investissement de 1,41 euro par Art Security Token, majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %. Cet intérêt annuel de 0,5 % est calculé sur toute la durée de validité de l’Art Security Token. Concrètement, la formule de calcul de l’intérêt est la suivante :
Le montant de l’achat initial lors de l’émission (1,41 euro par Art Security Token) est multiplié par :
(i) un intérêt de 0,5 % par an
multiplié par :
(ii) le nombre de jours ouvrables pendant lesquels les Art Security Tokens ont été émis depuis la première émission
divisé par :
(iii) 360 jours
L’intérêt n’est pas versé pendant la durée de validité du jeton et n’est pas ajouté chaque année à votre investissement.
Dans la mesure où la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art est insuffisante, le remboursement de l’apport (1,41 euro par Art Security Token) et des intérêts sera limité au montant disponible de la valeur de réalisation nette.
Scénario 2 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est supérieure à celle du scénario 1.
Si, toutefois, la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art dépasse le montant de l’apport des investisseurs majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %, l’investisseur a le droit de réclamer sa part de la plus-value. Il a donc le droit de bénéficier pleinement de toute augmentation de la valeur de l’œuvre d’art.
Scénario 3 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art n’est pas suffisamment élevée.
Dans ce scénario, le remboursement de l’investissement et des intérêts sera limité au montant disponible de la valeur nette de réalisation. Vous risquez donc de perdre une partie ou la totalité de votre investissement.
Identifier le meilleur moment pour vendre
L’émetteur entend, bien sûr, dégager la plus grande valeur possible pour les détenteurs de jetons. Pour maximiser les chances d’y parvenir et limiter le risque que l’œuvre d’art doive être réalisée dans des conditions de marché défavorables, l’émetteur a la possibilité de prolonger jusqu’à trois fois la durée des Art Security Tokens d’un an. De ce fait, la durée est également présentée comme 10+1+1+1 ans. L'émetteur a également le droit de rembourser les Art Security Tokens plus tôt si elle reçoit une offre intéressante pour la vente de l'œuvre d'art. L'émetteur peut exercer ce droit dans la période de 36 mois précédant la fin de la période initiale de 10 ans L’émetteur peut donc, sur les conseils d’experts en art et à la lumière des conditions du marché, identifier le meilleur moment pour vendre.
Le paiement sera effectué dès que possible après l'expiration du terme, et en tout cas dans les trois (3) mois calendaires suivant la vente de l'œuvre d'art. De cette façon, tous les coûts et taxes liés à la vente peuvent être calculés.
Quel est le rendement potentiel de votre investissement ?
Scénario 1 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée.
Scénario 2 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est supérieure à celle du scénario 1.
Scénario 3 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art n’est pas suffisamment élevée.
À partir de 2023, l’émetteur offrira à tous les investisseurs la possibilité de mettre leurs Art Security Tokens en vente sur le « bulletin board » que l’émetteur ouvrira sur la plateforme de Rubey.
Si vous souhaitez vous retirer (partiellement) avant l’échéance, vous pouvez toujours le faire en mettant en vente les Art Security Tokens sur ce « bulletin board ». Les acheteurs ou les vendeurs pourront y formuler une offre pour l’achat ou la vente d’Art Security Tokens. Les autres investisseurs de la plateforme qui sont intéressés par l’offre peuvent l’indiquer et demander des informations de contact. Les parties peuvent ainsi entrer en contact en dehors de la plateforme.
Sachez toutefois qu’en cas de vente avant terme, vous devez vous-même convenir d’un prix pour les Art Security Tokens avec une contrepartie intéressée. Il n’y a aucune garantie qu’une contrepartie intéressée soit disposée à conclure un achat ou une vente à vos conditions.
Étant donné que le « bulletin board » ne sera pas disponible sur la plateforme Rubey avant 2023 au plus tôt, il ne sera pas possible de mettre des Art Security Tokens en vente via la plateforme avant cette date.
Autres engagements de Rubey.
Le mot « security » dans Art Security Tokens ne doit rien au hasard. L’émetteur considère les Art Security Tokens comme des valeurs mobilières (instruments financiers) et entend donc se conformer entièrement à la réglementation en vigueur.
L’émetteur prend également d’autres engagements vis-à-vis des investisseurs dans les Art Security Tokens afin de protéger leurs droits sur le tableau. Les détenteurs de jetons sur le Carnaval de Binche obtiennent ainsi la « sécurité » qu’ils méritent vraiment.
Découvrez les engagements supplémentaires :
Le 25 janvier 2022, Rubey a signé un accord avec le KMSKA qui gérera le Carnaval de Binche selon les règles de l’art. L’œuvre est également assurée au même niveau que tous les autres chefs-d’œuvre du KMSKA. Si l’œuvre d’art devait être déplacée vers un autre musée ou vers une exposition, une assurance supplémentaire serait souscrite, tant pour le transport que sur site.
Conformément à un contrat de gage conclu le 28 janvier 2022, les détenteurs de jetons disposent également d’une sûreté envers l’émetteur par le biais d’un gage sur l’œuvre. Ce gage donne aux détenteurs de jetons un droit de préemption sur la valeur de réalisation du tableau Carnaval de Binche par rapport à tout autre créancier.
En tant que « copropriétaire », vous souhaitez bien sûr rester informé de ce qu’il advient de votre tableau. Quoi de plus normal ? Nous vous tenons donc informé par e-mail :
- des estimations intermédiaires de la valeur de l’œuvre d’art par un expert en art indépendant, 5 et 7 ans après la première émission des Art Security Tokens et à l’échéance, après 10 ans ;
- du rapport d’état intermédiaire du tableau établi par les experts du KMSKA ;
- de toute information relative au prêt de l’œuvre à des expositions externes ou à d’autres musées.
Le KMSKA est le seul musée de Flandre doté d’un statut scientifique. Les détenteurs de jetons ont ainsi la certitude que leur œuvre est en de bonnes mains.
Aucun coût supplémentaire.
Les Art Security Tokens de Rubey n’entraînent pas de frais de gestion permanents.
Quels coûts devez-vous prendre en compte ?
L’émetteur ne facture pas d’autres frais de gestion.
Les coûts administratifs et opérationnels ont déjà été intégrés par Rubey dans le prix d’émission des Art Security Tokens. Chaque détenteur de jeton apporte ainsi sa propre contribution au maintien de la structure administrative et opérationnelle de la tokenisation pendant toute sa durée.
La valeur totale du prix d’émission d’Art Security Tokens pour le Carnaval de Binche de James Ensor s’élève à 1,41 million d’euros. Avec ce montant, l’émetteur finance, d’une part, le prix d’achat, soit 1,2 million d’euros (hors frais et taxes liés à l’acquisition), et, d’autre part, les fais et charges liés à l’achat ainsi que le montant estimé des coûts administratifs et opérationnels pendant la période de tokenisation, soit un montant total de 210 000 euros. Ce montant couvre tous les coûts liés à ce projet, y compris les frais de mise en place de l’infrastructure technique, les frais juridiques, les coûts liés à l’évaluation de l’œuvre d’art, etc.
Les Art Security Tokens sont déposés sur un portefeuille numérique de votre choix. Si vous disposez déjà d’un portefeuille, les Art Security Tokens y sont placés gratuitement.
Si vous n’avez pas encore de portefeuille, vous pouvez facilement en créer un sur la plateforme Rubey pour un coût de 15 euros par an.
Comme certains autres investissements, les Art Security Tokens peuvent être soumis à des impôts et/ou taxes.
En fonction de votre situation fiscale personnelle et du cadre fiscal de votre pays ou région, vous pouvez être amené à payer des impôts sur les plus-values réalisées sur les transactions sur actifs ou sur la valeur de votre portefeuille d’actifs. Rubey vous recommande donc vivement de contacter un conseiller fiscal personnel pour de plus amples informations sur votre situation fiscale personnelle.
Acheter et vendre des Art Security Tokens.
En plus d’acheter des Art Security Tokens, vous pouvez aussi les mettre en vente. En offrant des Art Security Tokens, l’émetteur lève des fonds pour financer le prix d’achat de l’œuvre d’art. À partir de 2023 au plus tôt, les investisseurs dans les Art Security Tokens auront la possibilité de mettre eux-mêmes leurs jetons en vente via le « bulletin board » de la plateforme Rubey. Il n’y a aucune garantie qu’une contrepartie intéressée soit disposée à conclure un achat ou une vente à vos conditions. La liquidité des Art Security Tokens peut être limitée.
L’offre initiale d’Art Security Tokens se compose de deux phases.
Phase 1 : ventes privées
Fin 2021, des fonds ont été levés auprès d’un groupe limité d’investisseurs privés pour un montant total de 1,41 million d’euros afin de garantir et de finaliser l’achat du tableau Carnaval de Binche.
L’œuvre a ensuite été divisée en un million de jetons. Dans cette phase, les investisseurs privés possèdent 100 % des Art Security Tokens. Le prix d’émission d’un jeton est fixé à 1,41 euro.
Phase 2 : ventes publiques
La mission de Rubey consiste à rendre les investissements en art accessibles au grand public. 25 % des Art Security Tokens sont donc rachetés par l'émetteur et proposés au public lors des ventes publiques, au même prix d’émission de 1,41 euro. Tout le monde peut acheter des jetons à partir de 150 euros jusqu’à ce que 25 % des Art Security Tokens aient été vendus. Cette phase de vente publique court jusqu’à la fin 2022.
À partir de 2023, l’émetteur offrira à tous les investisseurs (tant les investisseurs privés initiaux que les investisseurs des ventes publiques) la possibilité de mettre en vente les Art Security Tokens via le « bulletin board » de la plateforme Rubey.
Y a-t-il des risques ?
Investir dans les Art Security Tokens comporte plusieurs risques. Avant d’investir dans les Art Security Tokens, lisez attentivement la description ci-après des risques potentiels liés à ce genre d’investissement.
Les risques sont décrits de manière complète et détaillée dans les conditions générales et la note d'information lorsque vous vous inscrivez en tant qu'investisseur.
Nous en énumérons ici quelques-unes.
Le remboursement de votre investissement et le versement d’un éventuel rendement à l’échéance des Art Security Tokens dépendent entièrement de l’évolution de la valeur de l’œuvre d’art Carnaval de Binche à l’échéance. Les investisseurs courent le risque, en cas d’évolution défavorable de la valeur de l’œuvre d’art, de perdre la totalité ou une partie de leur investissement dans les Art Security Tokens et de ne recevoir aucun intérêt ou aucune plus-value.
Il est possible que l’émetteur d’Art Security Tokens ne soit pas en mesure de développer la plateforme Rubey comme prévu. Il est possible que l’émetteur ne reçoive pas les autorisations légales qui pourraient être nécessaires pour exploiter de manière optimale la plateforme Rubey.
La technologie blockchain est une technologie innovante et émergente. L’émetteur n’offre aucune garantie qu’une nouvelle offre publique d’Art Security Tokens puisse être réalisée, que la plateforme Rubey et le « bulletin board » puissent être mis en œuvre avec succès et/ou qu’un marché liquide pour les Art Security Tokens se crée.
L’émetteur pourrait finalement ne pas être en mesure de mettre en œuvre toutes les fonctions souhaitées des Art Security Tokens et/ou du « bulletin board » de la plateforme Rubey. Les investisseurs en Art Security Tokens doivent être prêts à conserver leur investissement jusqu’à l’échéance.
Le cadre juridique des réglementations applicables aux technologies blockchain, aux cryptomonnaies, aux Security Tokens et aux Security Token Offerings (STO), y compris la position des différents régulateurs, évolue rapidement. Il est donc difficile d’évaluer l’effet de nouvelles réglementations sur les Art Security Tokens et/ou la plateforme Rubey.
Il n’existe actuellement aucun marché de négociation pour les Art Security Tokens et donc aucune référence pour le prix des Art Security Tokens. Si un marché de négociation devait se développer, le prix des Art Security Tokens pourrait être volatil.
Étant donné qu’une évaluation exacte des Art Security Tokens est difficile, le prix de l’offre peut être déterminé arbitrairement sur la base des conditions du marché.
Le prix de l’offre ne doit donc pas être utilisé par un investisseur comme un indicateur de la juste valeur marchande des Art Security Tokens.
L’émetteur fait appel à des contractants externes pour la conception, le développement et la mise en œuvre de la plateforme Rubey et la maintenance de l’infrastructure Rubey.
Le fait que ces parties externes ne respectent pas leurs engagements envers Rubey peut avoir un impact négatif sur la fonctionnalité des Art Security Tokens et de la plateforme Rubey.
Les pannes de système ou les contraintes de capacité peuvent également compromettre et/ou empêcher la capacité de l’émetteur à mener ses activités.
L’émetteur peut ne pas être en mesure d’empêcher les activités illégales par le biais de la plateforme Rubey. Cela peut, dans des cas extrêmes, entraîner des mesures disciplinaires pour l’émetteur, telles que des amendes ou la fermeture.
Les actifs blockchain et les plateformes de négociation blockchain restent sensibles aux failles de sécurité et à la cybercriminalité. Les Art Security Tokens, l’émetteur ou la plateforme Rubey peuvent être la cible de violations de la cybersécurité ou de vols.
Les clés privées permettent à l’émetteur de transférer ou de « geler » unilatéralement les Art Security Tokens en cas de violation de la sécurité et/ou de cybercriminalité. Toutefois, ces mesures de sécurité peuvent également être compromises.
Le gage sur l’œuvre d’art peut ne pas être une garantie efficace dans le cas où l’œuvre d’art est détenue dans une autre juridiction que la Belgique et si une revendication concurrente est exercée sur l’œuvre d’art dans cette autre juridiction.
La nature fiscale des Art Security Tokens est nouvelle et incertaine. Les investisseurs doivent donc solliciter leurs propres conseils fiscaux dans le cadre de leur investissement dans les Art Security Tokens.
Les autorités fiscales peuvent être en désaccord avec les points de vue fiscaux de l’émetteur, ses activités et les Art Security Tokens. Il peut donc arriver que l’on vous demande de réviser vos positions actuelles dans un sens qui pourrait être préjudiciable aux détenteurs de jetons.
Un Art Security Token n’est pas un investissement dans un projet coté en bourse. Dans l’intervalle, le tableau ne peut pas non plus être estimé à sa valeur de vente réelle par une agence de notation. Le prix intermédiaire de l’œuvre est donc plus difficile à déterminer. Rubey transmet aux détenteurs de jetons à l’année 5 et à l’année 7 après la première émission des Art Security Tokens une estimation de l’œuvre, établie par un expert indépendant. Une telle estimation sera également donnée aux détenteurs de jetons à la fin de la période d’investissement.
En tant qu’investisseur en Art Security Tokens, vous courez le risque, si l’institution émettrice fait faillite, de ne pas pouvoir récupérer (entièrement) les montants auxquels vous avez droit et de perdre tout ou partie de votre capital investi et des plus-values éventuelles.